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Marques déposées par l'association loi 1901 SOS Villages d'Enfants
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Bonheurs d'enfance
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bonheurs d'enfance
SOS Villages d'Enfants, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4182480
Date de dépôt :
21/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2025
Bonheurs d\'enfance de SOS Villages d\'Enfants

Présentation de la marque Bonheurs d'enfance

Déposée par voie électronique le 21 mai 2015 par l'association loi 1901 SOS Villages d'Enfants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bonheurs d'enfance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 SOS Villages d'Enfants domicilié(e) 6 Cité Monthiers - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 666 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOS Villages d'Enfants, Mme. Micheline Desarmes domicilié(e) 6 Cité Monthiers - 75009 - Paris - France.

La marque Bonheurs d'enfance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bonheurs d'enfance arrivera à expiration en date du 21 mai 2025.

SOS Villages d'Enfants a également déposé les autres marques suivantes : Le Bonheur d'Etre Ensemble , Mosaïque , Pour que frères et soeurs partagent la même enfance , Qui m'aime m'écoute , FETE DES FRERES & SOEURS , GRATTITUDE , Novembre blanc , SOSVE , Fratrie Pour La Vie , SOS VILLAGES D'ENFANTS


SOS Villages d'Enfants, Association loi 1901 - 6 Cité Monthiers - 75009 - Paris - France - SIREN 775666803


SOS Villages d'Enfants, Mme. Micheline Desarmes - 6 Cité Monthiers - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

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